Déposée le 22 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) GELADOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BONHOMME DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELADOUR domicilié(e) Zone Industrielle de Berhouague, 40530 LABENNE (dossier no 2208928) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 720 064 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2208928) - France.
La marque LE BONHOMME DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GELADOUR Société Anonyme - Zone Industrielle de Berhouague, 40530 LABENNE (dossier no 2208928) - France - SIREN 642720064
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2208928) - France
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2001 n°2208928 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2001 n°2002584 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33
Inscription le 6 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400825 - Publication au BOPI 2004-10-06
Inscription - Renonciation partielle n°12211 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous produits alimentaires surgelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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